H.J. Heinz Foods UK Limited, société de droit anglais
Numéro de dépôt :
94517378
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
Présentation de la marque ROSS ORIENTAL
Déposée le 26 avril 1994 par la société étrangère H.J. Heinz Foods UK Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSS ORIENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la société étrangère H.J. Heinz Foods UK Limited domicilié(e) South Building, Hayes Park, Hayes, MIDDLESEX UB4 8AL - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque ROSS ORIENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.J. Heinz Foods UK Limited, société de droit anglais - South Building, Hayes Park, Hayes, MIDDLESEX UB4 8AL - Royaume-Uni
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309777 - Publication au BOPI 2000-10-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 20 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363534 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 1 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434751 - Publication au BOPI 2006-06-01
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260878 - Publication au BOPI 2004-03-15
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602556 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544192 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier et produits alimentaires à base des produits précités; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; noix préparées; ufs, lait, produits laitiers et laits frappés; huiles et graisses comestibles; en-cas et repas préparés; pommes chips.Pain, biscuits, gâteaux, tourtes, flans, tartes, gaufres, gâteaux au fromage, pizzas, poudings, pâtisserie et sablés, chocolat, chocolats et confiserie; préparations faites de céréales et de farine; pâtes alimentaires; repas préparés; en-cas; crèmes glacées; desserts.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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